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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MJL
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LES SARMENTELLES
Marque renouvelée - Marque en vigueur

LES SARMENTELLES
MJL, SAS

Numéro de dépôt :
96614779
Date de dépôt :
05/03/1996
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/03/2026

Présentation de la marque LES SARMENTELLES

Déposée le 5 mars 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MJL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES SARMENTELLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-15 du 12 avril 1996.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MJL domicilié(e) Route Nationale 6, Pontanevaux, 71570 LA CHAPELLE DE GUINCHAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 687 150 276 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MJL, Mle COULON ELODIE domicilié(e) Route Nationale 6, Pontanevaux, 71570 LA CHAPELLE DE GUINCHAY - France.

La marque LES SARMENTELLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96614779.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LES SARMENTELLES arrivera à expiration en date du 5 mars 2026.

MJL a également déposé les autres marques suivantes : Les Ronzettes , CELLIER DE LA VAUXONNE , LES GRUMETTES , SUPERGRANIT , DOMAINE DE CHASSIPOL , LES ESCUDETTES , IMPERATOR , CONFLUENCE , beau! beaujolais loron , Les Volcaniques


MJL, SAS - Route Nationale 6, Pontanevaux, 71570 LA CHAPELLE DE GUINCHAY - France - SIREN 687150276


MJL, Mle COULON ELODIE - Route Nationale 6, Pontanevaux, 71570 LA CHAPELLE DE GUINCHAY - France


Renouvellement sans limitation le 8 décembre 2005 n°2302515 - Publication au BOPI 2005-12-08

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-33

Publication - Publication le 12 avr. 1996 au BOPI 1996-15

Inscription le 18 janvier 2016 - Changement de nom, de dénomination;Changement d'adresse n°660992 - Publication le 19 févr. 2016 au BOPI 2016-01-18

Renouvellement sans limitation le 21 janvier 2016 n°2607625 - Publication le 29 avr. 2016 au BOPI 2016-01-21

Inscription le 25 mai 2016 - Rejet partiel n°670596 - Publication le 24 juin 2016 au BOPI 2016-05-25

Inscription le 30 juin 2016 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'un titre de propriété industrielle n°673075 - Publication le 29 juil. 2016 au BOPI 2016-06-30

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